Mentions légales

Éditeur du site

Charpente du Semnoz — SARL au capital social de 30 000 €.
Siège social : 18 avenue de Chevêne, 74000 Annecy, France.
SIRET : 512 748 903 00021.
RCS Annecy : 512 748 903.
TVA intracommunautaire : FR 42 512 748 903.
Téléphone : 04 50 27 63 41 — Email : [email protected].

Directeur de la publication

M. Julien Rôtisson, en qualité de gérant de la société Charpente du Semnoz.

Hébergeur

OVH SAS — Société par actions simplifiée au capital de 10 174 560 €.
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Téléphone : 1007 — www.ovhcloud.com.

Assurances & garanties

La Charpente du Semnoz est une entreprise certifiée RGE Qualibat. Nos ouvrages sont couverts par une assurance de responsabilité civile professionnelle et par une assurance et garantie décennale au titre de l'article 1792 du Code civil. Chaque chantier bénéficie en outre de la garantie de parfait achèvement (article 1792-6 du Code civil) durant l'année suivant la réception des travaux.

Normes techniques

Nos travaux de charpente et de couverture sont réalisés dans le respect des règles de l'art et des Documents Techniques Unifiés en vigueur, notamment :

• DTU 31.1 — charpente et escaliers en bois ;
• DTU 31.2 — construction de maisons et bâtiments à ossature en bois ;
• DTU 40.11 — couverture en ardoises ;
• DTU 40.5 — travaux d'évacuation des eaux pluviales et zinguerie ;
• règles professionnelles applicables aux couvertures en zones de montagne et climat de neige.

Lorsque les travaux comprennent une intervention nécessitant un raccordement électrique (par exemple pour un ouvrage annexe), une attestation Consuel est établie conformément à la réglementation en vigueur.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies de chantiers, logo, mise en page) est la propriété exclusive de la Charpente du Semnoz, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constituerait une contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.

Droit applicable & juridiction

Le présent site et les relations qui en découlent sont régis par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux compétents du ressort d'Annecy.